Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Les P’tits Bonheurs Parfumés
Prévot Margaux
Entreprise individuelle – Indépendante complémentaire
Numéro d’entreprise : 1042.581.140
Numéro de TVA : BE 1042.581.140
Belgique
E-mail : lesptitsbonheursparfumes@outlook.com
2. Activité
Les P’tits Bonheurs Parfumés est une entreprise spécialisée dans la création et la vente de produits parfumés artisanaux, notamment des fondants parfumés et créations parfumées en cire.
Les produits proposés sur le site sont destinés à un usage conforme aux indications communiquées sur leur emballage et leur fiche produit.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : shopify.com
4. Contact
Pour toute question concernant une commande, un produit ou le fonctionnement du site, vous pouvez contacter Les P’tits Bonheurs Parfumés à l’adresse suivante :
lesptitsbonheursparfumes@outlook.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logo, éléments graphiques, visuels et contenus, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Les P’tits Bonheurs Parfumés, toute reproduction, représentation, modification, distribution ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Le logo et l’identité visuelle de Les P’tits Bonheurs Parfumés ne peuvent notamment pas être utilisés, reproduits ou modifiés sans autorisation.
6. Responsabilité
Les P’tits Bonheurs Parfumés s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent exceptionnellement survenir. Les P’tits Bonheurs Parfumés ne peut être tenue responsable des conséquences liées à l’utilisation d’informations qui seraient devenues obsolètes ou qui comporteraient une erreur involontaire.
L’utilisateur est invité à respecter les précautions d’utilisation, les consignes de sécurité et les indications figurant sur les produits et leurs emballages.
7. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées lors de l’utilisation du site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Pour plus d’informations concernant la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
8. Cookies
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge, sans préjudice des dispositions impératives applicables aux consommateurs.